CONDITIONS GENERALES DE VENTE "1786 EXPERIENCES"

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la marque « 1786 Expériences », appartenant à la société VOYAGE 1786, immatriculée au RCS de Chambéry sous le n° 811 083 633 (« 1786 Expériences ») et toute personne, agissant à titre personnel (ci-après le « Client ») désirant réserver une activité touristique pour son propre compte ou celui de personnes physiques qui l’ont dûment mandaté à cette fin (le(s) « Participants(s) »).

Le fait de réserver un Service auprès de 1786 Expériences emporte l’adhésion pleine et entière et sans réserve du Client et des Participants aux conditions générales de vente de 1786 Expériences (ci-après les « Conditions de Vente » ou « CGV »). Toute condition contraire opposée par le Client ou le Participant, notamment toute clause contraire issue de ses propres conditions générales, est inopposable à 1786 Expériences, sauf acceptation expresse, écrite et préalable de cette dernière.

1786 Expériences se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les Conditions de vente applicables à la réservation d’un Service sont celles en vigueur à la date de la réservation ferme du Service (ci-après « la Réservation »), matérialisée par le paiement de la prestation.

1786 Expériences garantit la bonne organisation et le bon déroulement des missions qui lui sont confiées en tant qu’organisateur d’activités touristiques.

 

PRESTATIONS ET ENCADREMENT

L'ensemble des prestations est soumis aux conditions climatiques et aux autorisations.

1786 Expériences met aussi à disposition de son Client sa connaissance du terrain et ses partenaires professionnels. Toutes les activités sont encadrées par des professionnels de l'animation et/ou d'activités sportives, afin de garantir le maximum de sécurité et de plaisir aux Participants.

Les tarifs sont donnés à titre indicatif. Ils sont susceptibles d'être modifiés en fonction du nombre de Participants, du lieu et des choix des activités.

 

ASSURANCES

1786 Expériences appartient à la société VOYAGE 1786, titulaire d’une responsabilité civile pour toutes les activités qu’elle organise. Une assurance complémentaire Assistance peut également être proposée.

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE POUR LES PARTICULIERS

Les présentes conditions générales de vente sont conclues entre la marque « 1786 Expériences », appartement à la société VOYAGE 1786, immatriculée au RCS de Chambéry sous le n° 811 083 633 (« 1786 ») et toute personne, agissant à titre personnel (ci-après le « Client ») désirant réserver une activité touristique pour son propre compte ou celui de personnes physiques qui l’ont dûment mandaté à cette fin (le(s) « Participants(s) »).

Le fait de réserver un Service auprès de 1786 Expériences emporte l’adhésion pleine et entière et sans réserve du Client et des Participants aux conditions générales de vente de 1786 Expériences (ci-après les « Conditions de Vente » ou « CGV »). Toute condition contraire opposée par le Client ou le Participant, notamment toute clause contraire issue de ses propres conditions générales, est inopposable à 1786 Expériences, sauf acceptation expresse, écrite et préalable de cette dernière.

1786 Expériences se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les Conditions de vente applicables à la réservation d’un Service sont celles en vigueur à la date de la réservation ferme du Service (ci-après « la Réservation »), matérialisée par le paiement de la prestation.

1786 Expériences garantit la bonne organisation et le bon déroulement des missions qui lui sont confiées en tant qu’organisateur d’activités touristiques.

 

Prestations et encadrement

L'ensemble des prestations est soumis aux conditions climatiques et aux autorisations.

1786 Expériences met aussi à disposition de son Client sa connaissance du terrain et ses partenaires professionnels. Toutes les activités sont encadrées par des professionnels de l'animation et/ou d'activités sportives, afin de garantir le maximum de sécurité et de plaisir aux Participants.

Les tarifs sont donnés à titre indicatif. Ils sont susceptibles d'être modifiés en fonction du nombre de Participants, du lieu et des choix des activités.

Assurances

1786 Expériences appartient à la société VOYAGE 1786, titulaire d’une responsabilité civile pour toutes les activités qu’elle organise. Une assurance complémentaire Assistance peut également être proposée.

 

 CONDITIONS GENERALES

 

1. Nature des prestations

Par la présente proposition, 1786 Expériences s’engage à assurer sous son entière responsabilité les prestations effectuées pour son client et prévues aux conditions particulières du contrat.

1786 Expériences s’engage à mettre en place tous les moyens pour recruter le personnel et disposer du matériel nécessaire à la bonne réussite des prestations.

2. Durée

La durée de la prestation est définie aux conditions particulières.

3. Prix

La prestation est conclue et acceptée moyennant, soit un devis signé par le client, soit le paiement en ligne de la prestation. Toute prestation supplémentaire sera facturée en sus.

4. Confirmation de commande

Toute confirmation de commande par la signature du devis ou le paiement en ligne entraîne l’acceptation des présentes conditions générales, ainsi que des conditions particulières détaillées dans le devis ou à la réservation en ligne.

5. Annulation du fait du client

Toute prestation commandée à 1786 Expériences et ayant fait l’objet d’une réservation par écrit qui ne pourra être menée à son terme du fait du client, fera l’objet de la perception des frais d’annulation suivants :

  • De la réservation à 30 jours avant l’arrivée : 25% du montant total
  • De 29 à 15 jours avant l’arrivée : 50% du montant total
  • De 14 à 0 jours avant l’arrivée : 100% du montant total

6. Obligation de 1786 Expériences

Les réservations sont réputées « fermes » dès réception du règlement. Cependant, l’activité pourra être annulée/reportée pour des raisons liées aux conditions météorologiques ou de disponibilité du prestataire concerné. Dans ce cas, nous nous engageons à trouver dans les meilleurs délais une alternative (changement de date/horaire, activité similaire de remplacement) ou bien à procéder à un remboursement du montant total de la prestation.

7. Paiement

La prestation n’est réservée pour le Client qu’à réception du paiement de la totalité du montant demandé.

8. Sécurité

Le Client est conscient du caractère parfois de certaines des prestations proposées. Il s’engage ainsi à se conformer aux conseils et consignes donnés par les professionnels encadrants.

Le Client s’interdit toute initiative personnelle dans le cadre des prestations susceptibles de mettre en péril sa sécurité, celle des autres participants ou celles des professionnels encadrants.

Il appartiendra au professionnel encadrant de décider toutes modifications des prestations pour des raisons de sécurité, de conditions météorologiques et de la montagne, de forme des participants ou de leurs acquis techniques. Il pourra alors être proposé un itinéraire différent ou un autre massif, les frais supplémentaires occasionnés resteront à la charge du Client.

Le non-respect des consignes de sécurité comme la participation à une prestation en ne respectant pas les impératifs de niveau, pourra justifier l’exclusion du Client de la prestation. Cette exclusion, prononcée pour des raisons de sécurité, n’ouvrira droit à aucun remboursement du prix.

9. Assurance

Le prix de la prestation n’inclut pas d’assurance. Il est fortement recommandé aux Clients de disposer d’une assurance recherche & secours et d’une assurance rapatriement valable dans le cadre de la prestation.

La société VOYAGE 1786, propriétaire de la marque 1786 Expériences, a souscrit un contrat couvrant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile professionnelle, établie conformément aux articles R.211-35 à R.211-40 du code du tourisme tels que modifiés par le décret n°2015-1111 du 2 septembre 2015. La police souscrite porte le numéro 60418952.

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